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S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 3.16.7
Versions de la disposition

Texte complet
3.16.7. Objets de section circulaire:
1.  Lorsqu’on empile des tonneaux ou des barils:
a)  pleins, sur leur fond, la hauteur des piles doit être limitée et 2 planches disposées côte à côte doivent être placées entre les rangées superposées;
b)  vides, reposant sur leur face latérale, les piles doivent être régulières, stables et tous les récipients de la rangée inférieure doivent être soigneusement stabilisés à l’aide de cales.
2.  Le paragraphe 1 s’applique aussi aux tuyaux de grand diamètre, aux rouleaux de papier ou à tout autre objet de section circulaire.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.16.10; D. 329-94, a. 65 et 66.
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